Modèle de contrat de production Élaboré à la demande des professionnels des arts visuels, le contrat de production d’œuvre d’art est un outil de travail destiné à faciliter les échanges et encourager les bonnes pratiques.
Modèle de contrat de résidence Élaboré à la demande des professionnels des arts visuels, le contrat de résidence est un outil de travail destiné à faciliter les échanges et encourager les bonnes pratiques.
Modèle de contrat de commissariat Ce modèle de contrat constitue un outil co-construit par les membres du CIPAC, du CAAP et de la FRAAP, sous l’expertise de C-E-A / Association française des commissaires d’exposition et avec …
Fiche pratique de facturation La facture est un document de nature comptable établi par une structure juridique (société, association, entrepreneur individuel…) pour constater les conditions des achats et ventes de …
Guide pratique de la commande publique Le guide pratique du 1 % artistique et de la commande publique a pour vocation d’informer et d’accompagner les commanditaires publics dans l’entier déroulement d’un projet, depuis son initiative …
Loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, et labels Loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine et textes règlementaires (décrets et arrêtés d’application) relatifs aux labels “Centre d’art …
Textes règlementaires relatifs au Conseil National des Professions des Arts Visuels (CNPAV) Décret relatif au Conseil National des Professions des Arts Visuels et arrêtés associés.
Décret relatif au Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Artistiques et Culturels (CNESERAC) Décret relatif au Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Artistiques et Culturels (CNESERAC).
Textes règlementaires relatifs au fonds de formation des artistes-auteurs Décret relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des artistes auteurs et au financement de l’action sociale.
Enquête sur les français et l’art Un enquête Ipsos bva pour Beaux Arts Magazine publiée en décembre 2025
Panorama des industries culturelles et créatives Une étude menée par EY et We are creative, publiée en décembre 2025
Le revenu des artistes-auteurs Un rapport révélateur a été publié par l’Observatoire des revenus et de l’activité des artistes-auteurs.
Caractéristiques de l’emploi dans le secteur culturel Une étude de Wided Merchaoui et Sébastien Picard publiée par le DEPS et portant sur l’évolution de l’emploi dans le secteur culturel entre 1995 et 2019 a été publiée en juin 2024. Elle confirme le …
AuguresLab numérique responsable 2025 Un programme d’expérimentation collaboratif — pour éco-concevoir le numérique culturel.